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Informations éditeur

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Propriétaire du Site

La société : SORODIST CM, SAS au capital variable de 500 000 euros.
N° RCS : 452 032 824  RCS Perpignan.
Représentée par : Monsieur Jean-François MAILLOL

 

Directeur de Publication

Madame Tara Keane
sorodist@sorodist.fr
Directrice Marketing

 

Concepteur Multimedia et Hébergement

S.A.R.L ATTRAPTEMPS
70 avenue Alfred Kastler Technosud, 66100 Perpignan.
www.attraptemps.com
Email : info@attraptemps.com
Téléphone/Fax : 04 68 55 11 31 - 04 68 55 24 51

 

Propriété intellectuelle

Le contenu du Site fait l’objet de droits de Propriété intellectuelle.

Toute utilisation, reproduction, exploitation, reprise, traduction, de toutes informations ou éléments du Site est soumise à l’autorisation expresse et écrite du Propriétaire du Site et/ou de l’Auteur de la création, mis à part le droit à la copie privée et non commerciale telle que reconnue par la Loi.

Le manquement à cette obligation est un acte de contrefaçon sanctionné par les Articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle qui entrainera des poursuites judiciaires devant les juridictions compétentes.

Le terme « SORODIST » et son logo est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute utilisation, reproduction, exploitation, reprise, traduction de la marque ou de l’un de ses éléments sans l’autorisation expresse et écrite du Propriétaire de celle-ci est un acte de contrefaçon sanctionné par les Articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle qui entraînera des poursuites judiciaires devant les juridictions compétentes.

 

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